54118_PLU_20210211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARENCY-VEZIN"



Informations

Nom du document DU_54118
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARENCY-VEZIN
Maillage 54118 CHARENCY-VEZIN
Source Téléversement
Téléversé le 29/06/2021 à 10:40
Publié le 29/06/2021 à 18:40
Mis à jour le 29/06/2021 à 18:40
Statut
Version 1
Nom de l'archive 54118_PLU_20210211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ff8e50090419cd8996fde78e65312954
Producteur CDHU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARENCY-VEZIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 54118
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2021.
Emprise [5.4738567,49.4616667,5.559242,49.5130824]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54118_procedure_20210211.pdf Procédure
54118_rapport_20210211.pdf Rapport
54118_padd_20210211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54118_reglement_20210211.pdf Règlement écrit
54118_reglement_graphique_1_20210211.pdf Règlement graphique 1
54118_reglement_graphique_2_20210211.pdf Règlement graphique 2
54118_info_surf_14_00_1_20210211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
54118_info_surf_14_00_2_20210211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
54118_info_surf_14_00_3_20210211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (3)
54118_info_surf_19_01_20210211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
54118_info_surf_37_00_20210211.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
54118_info_surf_99_00_1_20210211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
54118_info_surf_99_00_2_20210211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
54118_liste_annexes_20210211.pdf Liste annexes
54118_liste_sup_20210211.pdf Liste sup
54118_plan_sup_20210211.pdf Plan sup
54118_orientations_amenagement_20210211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDHU
Téléphone : Aucun
Courriel : alexandre.phongsavath@cdhu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : alexandre.phongsavath@cdhu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.