19269_PLU_20200929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREIGNAC"


Informations

Nom du document DU_19269
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREIGNAC
Maillage 19269 TREIGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 23/11/2020 à 13:52
Publié le 23/11/2020 à 17:08
Mis à jour le 12/02/2021 à 14:40
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 19269_PLU_20200929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ff907fe2496a575dbe79a3d89e636330
Producteur Communauté de communes Vézère Monédière Millesources
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.