60487_PLU_20181025

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARNES"



Informations

Nom du document DU_60487
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARNES
Maillage 60487 PARNES
Source Téléversement
Téléversé le 16/06/2020 à 11:50
Publié le 17/06/2020 à 09:56
Mis à jour le 17/06/2020 à 09:56
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60487_PLU_20181025
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ff99829e77481588e59a33ad30fd7dcc
Producteur Communauté de Communes du Vexin-thelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/06/2020.
Emprise [1.7148613,49.1745893,1.7768672,49.2236499]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60487_procedure_20181025.pdf Procédure
60487_rapport_20181025.pdf Rapport
60487_padd_20181025.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60487_prescription_surf_05_01_20181025.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
60487_reglement_20181025.pdf Règlement écrit
60487_reglement_graphique_0_20181025.pdf Tableau d’assemblage
60487_reglement_graphique_1_20181025.pdf Règlement graphique 1
60487_reglement_graphique_2_20181025.pdf Règlement graphique 2
60487_reglement_graphique_3_20181025.pdf Règlement graphique 3
60487_info_lin_19_01_20181025.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60487_info_lin_99_00_20181025.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60487_info_surf_04_00_20181025.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60487_info_surf_14_00_20181025.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60487_liste_SUP_20181025.pdf Liste SUP
60487_orientations_amenagement_20181025.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Vexin-thelle
Téléphone : Aucun
Courriel : wchapotat@vexinthelle.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : wchapotat@vexinthelle.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.