44164_PLU_20250616

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-DE-CHALEONS"



Informations

Nom du document DU_44164
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-DE-CHALEONS
Maillage 44164 SAINT-HILAIRE-DE-CHALEONS
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2025 à 12:19
Publié le 27/06/2025 à 12:54
Mis à jour le 27/06/2025 à 12:54
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 44164_PLU_20250616
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ff99f2b15d82ea6e45da2d29c58a144b
Producteur Mairie de Saint Hilaire de Chaléons

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HILAIRE-DE-CHALEONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44164
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du RPCU.
Emprise [-1.9366049,47.0651653,-1.8110805,47.1344572]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44164_20250206_delib_prescription_MS1_20250616.pdf Délibération de prescription
44164_20250331_delib_modalite_concertation_public_MS1_20250616.pdf Delib modalite concertation public
44164_20250616_delib_abs_eval_env_MS1_20250616.pdf Delib abs eval env
44164_20250616_delib_approbation_MS1_20250616.pdf Délibération d’approbation
44164_procedure_20250616.pdf Procédure
44164_rapport_20250616.pdf Rapport
44164_padd_20250616.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44164_prescription_lin_31_05_20250616.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
44164_prescription_surf_05_00_20250616.pdf Emplacement réservé
44164_prescription_surf_15_01_20250616.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
44164_prescription_surf_31_05_20250616.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
44164_reglement_20250616.pdf Règlement écrit
44164_reglement_graphique_20250616.pdf Règlement graphique
44164_info_surf_02_00_20250616.pdf Zone d'aménagement concerté
44164_info_surf_04_00_20250616.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44164_info_surf_12_00_20250616.pdf Périmètre de sursis à statuer
44164_info_surf_14_00_20250616.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44164_info_surf_19_01_eu_20250616.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
44164_info_surf_19_02_20250616.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
44164_info_surf_37_00_20250616.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
44164_info_surf_38_00_20250616.pdf Secteurs d'information sur les sols
44164_info_surf_99_00_cloture_20250616.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (cloture)
44164_info_surf_99_00_risque_20250616.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (risque)
44164_liste_annexes_20250616.pdf Liste annexes
44164_liste_sup_20250616.pdf Liste sup
44164_plan_sup_20250616.pdf Plan sup
44164_oap_18_00_20250616.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Hilaire de Chaléons
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@shc44.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@shc44.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.