248500662_PLUi_20250528

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE MORTAGNE"


Informations

Nom du document DU_248500662
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE MORTAGNE
Maillage 248500662 PLUI DU PAYS DE MORTAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 03/06/2025 à 21:39
Publié le 03/06/2025 à 21:53
Mis à jour le 06/01/2026 à 10:43
Statut Téléchargeable
Version 23
Nom de l'archive 248500662_PLUi_20250528
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ffb1603056b7b1e56f7b9e12f12e0f96
Producteur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MORTAGNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS DE MORTAGNE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 248500662
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.1722742,46.8849356,-0.8072968,47.0216511]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MORTAGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : guillaume.auvinet@paysdemortagne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : guillaume.auvinet@paysdemortagne.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU PAYS DE MORTAGNE a approuvé une procédure de mise à jour le 28 mai 2025.

      248500662_PLUi_MAJ_20250528  
248500662_20250528_arrete_MAJ_20250528.pdf

La collectivité de PLUI DU PAYS DE MORTAGNE a démarré une procédure de modification simplifiée n°4 le 20 juin 2025.

      248500662_PLUi_MS4_00000000  
248500662_20250620_arrete_objectifs_et_modalites4_00000000.pdf