243700820_PLUi_20260129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE AUTOUR DE CHENONCEAUX BLERE VAL DE CHER"


Informations

Nom du document DU_243700820
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE AUTOUR DE CHENONCEAUX BLERE VAL DE CHER
Maillage 243700820 PLUI DE BLERE VAL DE CHER
Source Téléversement
Téléversé le 26/02/2026 à 12:45
Publié le 27/02/2026 à 16:36
Mis à jour le 19/03/2026 à 16:09
Statut Téléchargeable
Version 10
Nom de l'archive 243700820_PLUi_20260129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ffb9ff9ab10f28126efcdceec2617cc2
Producteur Communauté de communes Autour de Chenonceaux - Bléré Val de Cher
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale de BLERE VAL DE CHER. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 243700820
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.844272,47.2093394,1.2434286,47.3791603]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Autour de Chenonceaux - Bléré Val de Cher
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-autourdechenonceaux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Autour de Chenonceaux - Bléré Val de Cher
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-autourdechenonceaux.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.