11049_PLU_20251022

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAM"


Informations

Nom du document DU_11049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAM
Maillage 11049 BRAM
Source Téléversement
Téléversé le 03/11/2025 à 16:04
Publié le 03/11/2025 à 16:22
Mis à jour le 03/11/2025 à 16:22
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 11049_PLU_20251022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ffc1a2adc26e9fdb9511ebe08ca01af1
Producteur MAIRIE DE BRAM

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRAM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11049
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0766284,43.2286383,2.1447737,43.2735852]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11049_procedure_20251022.pdf Procédure
11049_rapport_1_20251022.pdf Partie 1
11049_rapport_2_20251022.pdf Partie 2
11049_rapport_3_20251022.pdf Partie 3
11049_rapport_4_20251022.pdf Partie 4
11049_rapport_5_20251022.pdf Partie 5
11049_padd_20251022.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11049_prescription_pct_07_01_20251022.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
11049_reglement_20251022.pdf Règlement écrit
11049_reglement_graphique_1_20251022.pdf Règlement graphique 1
11049_aleas_feux_de_forets_20251022.pdf Aleas feux de forets
11049_annexes_sanitaires_20251022.pdf Annexes sanitaires
11049_classement_sonore_20251022.pdf Classement sonore
11049_domaine_public_ferroviaire_20251022.pdf Domaine public ferroviaire
11049_especes_cavicoles_20251022.pdf Especes cavicoles
11049_exploitation_carrieres_20251022.pdf Exploitation carrieres
11049_risques_majeurs_20251022.pdf Risques majeurs
11049_sup_20251022.pdf Sup
11049_zaenr_charte_enr_20251022.pdf Zaenr charte enr
11049_oap_20251022.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE BRAM
Téléphone : Aucun
Courriel : sophie.agasse@villedebram.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sophie.agasse@villedebram.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.