69281_PLU_20210413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARENNES"


Informations

Nom du document DU_69281
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARENNES
Maillage 69281 MARENNES
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2021 à 17:21
Publié le 23/04/2021 à 18:37
Mis à jour le 23/04/2021 à 18:37
Statut
Version 1
Nom de l'archive 69281_PLU_20210413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ffd4b10598fba8b9c60f9ec82bfd4be5
Producteur Mairie de Marennes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARENNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69281
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/04/2021.
Emprise [4.8866722,45.6015042,4.9327685,45.6481328]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69281_procedure_20210413.pdf Procédure
69281_rapport_1_20210413.pdf Partie 1
69281_rapport_2_20210413.pdf Partie 2
69281_padd_20210413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69281_prescription_surf_02_00_20210413.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69281_prescription_surf_03_00_20210413.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
69281_prescription_surf_16_01_20210413.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69281_prescription_surf_41_03_20210413.PDF Prescription surf 41 03
69281_reglement_20210413.pdf Règlement écrit
69281_reglement_graphique_1_20210413.pdf Règlement graphique 1
69281_reglement_graphique_2_20210413.pdf Règlement graphique 2
69281_reglement_graphique_3_20210413.pdf Règlement graphique 3
69281_info_surf_04_00_20210413.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69281_info_surf_14_00_20210413.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69281_info_surf_19_01_1_20210413.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69281_info_surf_19_01_2_20210413.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69281_info_surf_19_01_3_20210413.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69281_info_surf_99_00_1_20210413.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69281_info_surf_99_00_2_20210413.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69281_info_surf_99_00_3_20210413.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
69281_info_surf_99_00_4_20210413.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
69281_liste_SUP_20210413.pdf Liste SUP
69281_liste_annexes_20210413.pdf Liste annexes
69281_plan_SUP_20210413.pdf Plan SUP
69281_orientations_amenagement_18_00_20210413.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Marennes
Téléphone : Aucun
Courriel : marennes69@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : marennes69@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.