57317_CC_20150313

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HERANGE"


Informations

Nom du document DU_57317
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HERANGE
Maillage 57317 HERANGE
Source Téléversement
Téléversé le 02/02/2023 à 10:52
Publié le 02/02/2023 à 11:11
Mis à jour le 02/02/2023 à 11:11
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 57317_CC_20150313
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ffe055f157b6ee7139c6a333c6275d06
Producteur Mairie de Herange

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HERANGE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57317
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.1571104,48.768481,7.1889124,48.7862667]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57317_procedure_20150313.pdf Procédure
57317_rapport_20150313.pdf Rapport
57137_enquete_cc_20150313.pdf Enquete cc
57315_liste_annexes_20011128.pdf Liste annexes
57317_appro_cc_20150313.pdf Appro cc
57317_liste_servitudes_20150313.pdf Liste servitudes
57317_rapport_20150313.pdf Rapport
57317_servitudes_20150313.pdf Servitudes
57317_ta_20150313.pdf Ta
57317_zonage_1_20150313.pdf Zonage 1
57317_zonage_20150313.pdf Zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Herange
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57317 HERANGE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.