45024_PLU_20230928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAULE"



Informations

Nom du document DU_45024
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAULE
Maillage 45024 BAULE
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2023 à 14:40
Publié le 09/11/2023 à 14:57
Mis à jour le 09/11/2023 à 14:57
Statut
Version 3
Nom de l'archive 45024_PLU_20230928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ffe15d635885013727ec0022841cb277
Producteur Commune de Baule

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAULE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 45024
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6406194,47.7888628,1.6968807,47.8287434]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45024_procedure_20230928.pdf Procédure
45024_rapport_1_20230928.pdf Partie 1
45024_rapport_2_20230928.pdf Partie 2
45024_rapport_3_20230928.pdf Partie 3
45024_padd_20230928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45024_reglement_20230928.pdf Règlement écrit
45024_reglement_graphique_1_20230928.pdf Règlement graphique 1
45024_reglement_graphique_2_20230928.pdf Règlement graphique 2
45024_info_lin_19_01_20230928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
45024_info_surf_99_00_1_20230928.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
45024_liste_annexes_20230928.pdf Liste annexes
45024_liste_sup_1_20230928.pdf Liste sup 1
45024_liste_sup_20230928.pdf Liste sup
45024_plan_sup_20230928.pdf Plan sup
45024_orientations_amenagement_1_20230928.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Baule
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@commune-baule.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@commune-baule.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 45024 BAULE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.