11322_PLU_20170401

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROQUEFORT-DES-CORBIERES"


Informations

Nom du document DU_11322
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROQUEFORT-DES-CORBIERES
Maillage 11322 ROQUEFORT-DES-CORBIERES
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2025 à 10:02
Publié le 05/03/2025 à 10:26
Mis à jour le 05/03/2025 à 10:26
Statut
Version 4
Nom de l'archive 11322_PLU_20170401
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ffe8c8ab143c9dd52e10249a024f53be
Producteur Geosoft

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROQUEFORT-DES-CORBIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11322
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8844173,42.9530901,2.9898383,43.0388497]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11322_procedure_20170401.pdf Procédure
11322_rapport_20170401.pdf Rapport
11322_padd_20210128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11322_reglement_20170401.pdf Règlement écrit
11322_reglement_graphique_20170401.pdf Règlement graphique
11322_PPRI_20180315.pdf PPRI
11322_plan_sup_20170401.pdf Plan sup
11322_zoom_zonage_apres_modification_20170401.pdf Zoom zonage apres modification
11322_zoom_zonage_avant_modification_20170401.pdf Zoom zonage avant modification
11322_orientations_amenagement_20160803.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Geosoft
Téléphone : Aucun
Courriel : vincent.rondier@amj-groupe.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : vincent.rondier@amj-groupe.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.