77096_PLU_20221215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARTRETTES"


Informations

Nom du document DU_77096
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARTRETTES
Maillage 77096 CHARTRETTES
Source Téléversement
Téléversé le 12/01/2023 à 09:56
Publié le 20/01/2023 à 00:11
Mis à jour le 20/01/2023 à 00:11
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77096_PLU_20221215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ffeac4d60907da9f9b7e40b1b05d138d
Producteur Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARTRETTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77096
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6729765,48.4813219,2.7451351,48.5103635]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77096_procedure_20221215.pdf Procédure
77096_rapport_1_20221215.pdf Partie 1
77096_rapport_2_20221215.pdf Partie 2
77096_padd_20221215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77096_reglement_20221215.pdf Règlement écrit
77096_reglement_graphique_20221215.pdf Règlement graphique
77096_plan_sup_20221215.pdf Plan sup
77096_orientations_amenagement_1_20221215.pdf OAP 1
77096_orientations_amenagement_2_20221215.pdf OAP 2
77096_orientations_amenagement_3_20221215.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@pays-fontainebleau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@pays-fontainebleau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.