33278_CC_20071024

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MAURIAC"


Informations

Nom du document DU_33278
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MAURIAC
Maillage 33278 MAURIAC
Source Téléversement
Téléversé le 10/02/2022 à 14:59
Publié le 11/02/2022 à 12:12
Mis à jour le 11/02/2022 à 12:12
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33278_CC_20071024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ffec52b094f5b7391e9bf441f820c2b8
Producteur Mairie de Mauriac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAURIAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33278
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/02/2022.
Emprise [-0.049827,44.7269781,0.0008076,44.7625513]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33278_procedure_20071024.pdf Procédure
33278_rapport_20071024.pdf Rapport
33278_liste_annexes_20071024.pdf Liste annexes
33278_liste_sup_20071024.pdf Liste sup
33278_plan_ensemble_20071024.PDF Plan ensemble
33278_plan_sup_20071024.PDF Plan sup
33278_plan_zonage_20071024.PDF Plan zonage
33278_plan_zonage_assainissement_20071024.PDF Plan zonage assainissement
33278_presentation_20071024.pdf Presentation
33278_rnu_20071024.pdf Rnu

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mauriac
Téléphone : Aucun
Courriel : mauriac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mauriac@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.