60152_PLU_20231009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHOISY-LA-VICTOIRE"


Informations

Nom du document DU_60152
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHOISY-LA-VICTOIRE
Maillage 60152 CHOISY-LA-VICTOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2023 à 14:23
Publié le 16/10/2023 à 15:37
Mis à jour le 16/10/2023 à 15:37
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 60152_PLU_20231009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fff622995c14a168ca9bff433e1f5c90
Producteur GeoCompiegnois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60152_procedure_20231009.pdf Procédure
60152_rapport_20231009.pdf Rapport
60152_padd_20231009.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60152_prescription_lin_24_01_20231009.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
60152_prescription_surf_05_00_20231009.pdf Emplacement réservé
60152_reglement_20231009.pdf Règlement écrit
60152_reglement_graphique_1_20231009.pdf Règlement graphique 1
60152_reglement_graphique_20231009.pdf Règlement graphique
60152_reglement_graphique_2_20231009.pdf Règlement graphique 2
60152_info_lin_19_01_20231009.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60152_info_surf_14_00_20231009.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60152_info_surf_99_00_20231009.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60152_info_surf_99_00_2_20231009.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60152_info_surf_99_00_3_20231009.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
60152_liste_sup_20231009.pdf Liste sup
60152_plan_sup_20231009.pdf Plan sup
60152_orientations_amenagement_18_00_20231009.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60152 CHOISY-LA-VICTOIRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.