cnig_CC_2013

Configuration du validateur : v7.0.24

Organisation des fichiers

Nom	Type	Obligatoire?	Chemin
DOC_URBA_COM	table	WARN	DOC(UMENT)?_URBA_COM(_<INSEE_DEPARTEMENT>)?	Voir la table
DOC_URBA	table	WARN	DOC(UMENT)?_URBA(_<INSEE_DEPARTEMENT>)?	Voir la table
Donnees_geographiques	directory	ERROR	Donnees_geographiques
HABILLAGE_LIN	table	OPTIONAL	Donnees_geographiques/HABILLAGE_LIN(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)?	Voir la table
HABILLAGE_PCT	table	OPTIONAL	Donnees_geographiques/HABILLAGE_PCT(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)?	Voir la table
HABILLAGE_SURF	table	OPTIONAL	Donnees_geographiques/HABILLAGE_SURF(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)?	Voir la table
HABILLAGE_TXT	table	OPTIONAL	Donnees_geographiques/HABILLAGE_TXT(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)?	Voir la table
INFO_LIN	table	OPTIONAL	Donnees_geographiques/INFO_LIN(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)?	Voir la table
INFO_PCT	table	OPTIONAL	Donnees_geographiques/INFO_PCT(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)?	Voir la table
INFO_SURF	table	OPTIONAL	Donnees_geographiques/INFO_SURF(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)?	Voir la table
SECTEUR_CC	table	OPTIONAL	Donnees_geographiques/SECTEUR_CC(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)?	Voir la table
METADONNEES	metadata	ERROR	<FILENAME>
Pieces_ecrites	directory	ERROR	Pieces_ecrites
Annexes	directory	ERROR	Pieces_ecrites/Annexes
ANNEXE	pdf	ERROR	Pieces_ecrites/Annexes/<FILENAME>
Rapport_de_presentation	directory	ERROR	Pieces_ecrites/Rapport_de_presentation
RAPPORT	pdf	ERROR	Pieces_ecrites/Rapport_de_presentation/<INSEE_COMMUNE>_rapport_<YYYYMMDD>

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Tables du modèle

HABILLAGE_LIN

Nom	Description	Type	Taille	Valeur requise	Présence requise	Valeur unique	Contraintes
NATTRAC	Nature de la ligne	String	40	NON	OUI	NON
WKT	Géométrie associée	MultiLineString		OUI	OUI	OUI
INSEE	Code INSEE de la commune concernée par l'élément d'habillage	String	5	OUI	OUI	NON

INFO_PCT

Conditions

• TYPEINF IS NULL OR TYPEP IS NULL
• TYPEINF IS NOT NULL OR TYPEP IS NOT NULL

Nom	Description	Type	Taille	Valeur requise	Présence requise	Valeur unique	Contraintes
URLFIC	Lien URL d’accès au fichier contenant le texte décrivant l'information	Url	254	NON	OUI	NON
TXT	Nom court servant à faire une étiquette	String	10	NON	OUI	NON
TYPEINF	Type de l’information. Les valeurs mentionnées sont celles qui ont une justification au regard du code de l’urbanisme	String	2	NON	OUI	NON	16, 99
LIBELLE	Nom complet de l’information reportée	String	254	OUI	OUI	NON
INSEE	Code INSEE de la commune concernée par l'information	String	5	OUI	OUI	NON
NOMFIC	Nom du fichier contenant le texte décrivant l'information reportée	Filename	80	NON	OUI	NON
TYPEP	Type complémentaire qualifiant l’information selon la classification utilisée pour les prescriptions	String	2	NON	OUI	NON	99
WKT	Géométrie associée	MultiPoint		OUI	OUI	OUI

INFO_LIN

Conditions

• TYPEINF IS NULL OR TYPEP IS NULL
• TYPEINF IS NOT NULL OR TYPEP IS NOT NULL

Nom	Description	Type	Taille	Valeur requise	Présence requise	Valeur unique	Contraintes
TXT	Nom court servant à faire une étiquette	String	10	NON	OUI	NON
WKT	Géométrie associée	MultiLineString		OUI	OUI	OUI
URLFIC	Lien URL d’accès au fichier contenant le texte décrivant l'information	Url	254	NON	OUI	NON
TYPEINF	Type de l’information. Les valeurs mentionnées sont celles qui ont une justification au regard du code de l’urbanisme	String	2	NON	OUI	NON	99
LIBELLE	Nom complet de l’information reportée	String	254	OUI	OUI	NON
INSEE	Code INSEE de la commune concernée par l'information	String	5	OUI	OUI	NON
NOMFIC	Nom du fichier contenant le texte décrivant l'information reportée	Filename	80	NON	OUI	NON
TYPEP	Type complémentaire qualifiant l’information selon la classification utilisée pour les prescriptions	String	2	NON	OUI	NON	99

DOC_URBA

Conditions

• DATAPPRO IS NOT NULL OR ETAT NOT LIKE '03'
• DATEFIN IS NOT NULL OR ETAT NOT IN ('04', '05')
• INTERCO LIKE 'F'

Clés étrangères

• (INTERCO) REFERENCES ListeInterco(INTERCO)

Nom	Description	Type	Taille	Valeur requise	Présence requise	Valeur unique	Contraintes
NOMPLAN	Nom du fichier contenant le plan origine scanné. Il s'agit du plan sur lequel figure le tampon juridique	String	80	NON	OUI	NON
URLREG	URL ou URI qui pointe sur le fichier du règlement papier complet scanné	Url	254	NON	OUI	NON
NOMREG	Nom du fichier contentant le document complet du règlement	String	80	NON	OUI	NON
DATAPPRO	Date de la dernière approbation administrative du document d'urbanisme	String		NON	OUI	NON	<YYYYMMDD>
TYPEDOC	Type du document	String	3	OUI	OUI	NON	PLU, POS, CC
URLPLAN	URL ou URI qui pointe sur le fichier du plan scanné	Url	254	NON	OUI	NON
TYPEREF	Nom du référentiel cadastral utilisé pour la numérisation	String	15	NON	OUI	NON	01, 02, PCI, BD Parcellaire
SITEWEB	Page web du service de consultation du PLU offert par la collectivité locale	String	254	NON	OUI	NON
IDURBA	Identifiant du document d'urbanisme	String	20	OUI	OUI	NON
DATEFIN	Date de fin de validité du document d'urbanisme	String		NON	OUI	NON	<YYYYMMDD>
ETAT	Etat juridique du document d'urbanisme	String	2	OUI	OUI	NON	01, 02, 03, 04, 05
DATEREF	Date d'actualité ou de mise à jour du référentiel cadastral utilisé pour la création ou la numérisation des documents graphiques.	String		NON	OUI	NON	<YYYYMMDD>
SIREN	Indique le numéro SIREN de l'intercommunalité ayant approuvé le PLU. Clé externe permettant de faire le lien avec la table des EPCI	String	9	NON	OUI	NON
INTERCO	Indique si le document d'urbanisme est intercommunal	String	1	OUI	OUI	NON	ListeInterco

HABILLAGE_SURF

Nom	Description	Type	Taille	Valeur requise	Présence requise	Valeur unique	Contraintes
WKT	Géométrie associée	MultiPolygon		OUI	OUI	OUI
NATTRAC	Nature du polygon	String	40	NON	OUI	NON
INSEE	Code INSEE de la commune concernée par l'élément d'habillage	String	5	OUI	OUI	NON

INFO_SURF

Conditions

• TYPEINF IS NULL OR TYPEP IS NULL
• TYPEINF IS NOT NULL OR TYPEP IS NOT NULL

Nom	Description	Type	Taille	Valeur requise	Présence requise	Valeur unique	Contraintes
WKT	Géométrie associée	MultiPolygon		OUI	OUI	OUI
TXT	Nom court du périmètre servant à faire une étiquette	String	10	NON	OUI	NON
LIBELLE	Nom complet du périmètre	String	254	OUI	OUI	NON
INSEE	Code INSEE de la commune concernée par l'information	String	5	OUI	OUI	NON
URLFIC	Lien URL d’accès au fichier contenant le texte décrivant l'information	Url	254	NON	OUI	NON
TYPEINF	Type de l’information. Les valeurs mentionnées sont celles qui ont une justification au regard du code de l’urbanisme	String	2	NON	OUI	NON	22, 23, 99
TYPEP	Type complémentaire qualifiant l’information selon la classification utilisée pour les prescriptions	String	2	NON	OUI	NON	11, 99
NOMFIC	Nom du fichier contenant le texte décrivant l'information reportée	Filename	80	NON	OUI	NON

SECTEUR_CC

Clés étrangères

• (DESTDOMI) REFERENCES ListeDestdomi(DESTDOMI)
• (TYPESECT) REFERENCES ListeTypesectCC(TYPESECT)
• (FERMRECO) REFERENCES ListeFermrecoCC(FERMRECO)
• (LIBELLE) REFERENCES ListeLibelleCC(LIBELLE)

Nom	Description	Type	Taille	Valeur requise	Présence requise	Valeur unique	Contraintes
LIBELLE	Libellé du secteur tel que le définit la carte communale	String	254	OUI	OUI	NON	ListeLibelleCC
TYPESECT	Type du secteur dans une nomenclature simplifiée	String	3	OUI	OUI	NON	ListeTypesectCC
URLFIC	Lien URL ou URI d’accès aux dispositions particulières du secteur, contenues dans le rapport de présentation de la carte communale	Url	254	NON	OUI	NON
INSEE	Code INSEE de la commune couverte par le secteur	String	5	OUI	OUI	NON
DATVALID	Date de la dernière validation du secteur ou de ses dispositions particulières	String		NON	OUI	NON	<YYYYMMDD>
FERMRECO	Le secteur est fermé à la reconstruction à l'identique si la carte communale le précise	String	3	NON	OUI	NON	ListeFermrecoCC
WKT	Géométrie associée	MultiPolygon		OUI	OUI	OUI
DESTDOMI	Vocation dominante de la zone, concerne l’usage de la zone	String	2	OUI	OUI	NON	ListeDestdomi
DATAPPRO	Date d'approbation du document d'urbanisme auquel appartient la zone	String		NON	OUI	NON	<YYYYMMDD>
NOMFIC	Nom du fichier contenant les dispositions particulières du secteur	Filename	80	NON	OUI	NON

DOC_URBA_COM

Nom	Description	Type	Taille	Valeur requise	Présence requise	Valeur unique	Contraintes
DATECOG	Millésime ou année de référence du code officiel géographique de l'INSEE utilisé pour obtenir le code INSEE de la commune	String		NON	OUI	NON	<YYYYMMDD>
INSEE	Code INSEE de la commune concernée par le document d'urbanisme	String	5	OUI	OUI	OUI
IDURBA	Identifiant du document d'urbanisme	String	20	NON	OUI	NON

HABILLAGE_TXT

Nom	Description	Type	Taille	Valeur requise	Présence requise	Valeur unique	Contraintes
TXT	Libellé de l'étiquette attachée au point d'habillage	String	80	OUI	OUI	NON
WKT	Géométrie associée	MultiPoint		OUI	OUI	OUI
INSEE	Code INSEE de la commune concernée par l'élément d'habillage	String	5	OUI	OUI	NON
NATECR	Nature de l'écriture	String	40	OUI	OUI	NON

HABILLAGE_PCT

Nom	Description	Type	Taille	Valeur requise	Présence requise	Valeur unique	Contraintes
INSEE	Code INSEE de la commune concernée par l'élément d'habillage	String	5	OUI	OUI	NON
WKT	Géométrie associée	MultiPoint		OUI	OUI	OUI
NATTRAC	Nature du point	String	40	NON	OUI	NON

---

Tables de codes

Nom
ListeDestdomi	Voir la table
ListeFermrecoCC	Voir la table
ListeInterco	Voir la table
ListeLibelleCC	Voir la table
ListeTypesectCC	Voir la table