cnig_CC_2013

Organisation des fichiers

Nom Type Obligatoire? Chemin
DOC_URBA_COM table WARN DOC(UMENT)?_URBA_COM(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
DOC_URBA table WARN DOC(UMENT)?_URBA(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
Donnees_geographiques directory ERROR Donnees_geographiques
HABILLAGE_LIN table OPTIONAL Donnees_geographiques/HABILLAGE_LIN(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
HABILLAGE_PCT table OPTIONAL Donnees_geographiques/HABILLAGE_PCT(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
HABILLAGE_SURF table OPTIONAL Donnees_geographiques/HABILLAGE_SURF(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
HABILLAGE_TXT table OPTIONAL Donnees_geographiques/HABILLAGE_TXT(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
INFO_LIN table OPTIONAL Donnees_geographiques/INFO_LIN(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
INFO_PCT table OPTIONAL Donnees_geographiques/INFO_PCT(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
INFO_SURF table OPTIONAL Donnees_geographiques/INFO_SURF(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
SECTEUR_CC table OPTIONAL Donnees_geographiques/SECTEUR_CC(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
METADONNEES metadata ERROR <FILENAME>
Pieces_ecrites directory ERROR Pieces_ecrites
Annexes directory ERROR Pieces_ecrites/Annexes
ANNEXE pdf ERROR Pieces_ecrites/Annexes/<FILENAME>
Rapport_de_presentation directory ERROR Pieces_ecrites/Rapport_de_presentation
RAPPORT pdf ERROR Pieces_ecrites/Rapport_de_presentation/<INSEE_COMMUNE>_rapport_<YYYYMMDD>

Tables du modèle

HABILLAGE_LIN

Nom Description Type Taille Valeur requise? Valeurs possibles Expression régulière
NATTRAC Nature de la ligne String 40 NON
WKT Géométrie associée MultiLineString OUI
INSEE Code INSEE de la commune concernée par l'élément d'habillage String 5 OUI

INFO_PCT

Conditions

  • TYPEINF IS NULL OR TYPEP IS NULL
  • TYPEINF IS NOT NULL OR TYPEP IS NOT NULL
Nom Description Type Taille Valeur requise? Valeurs possibles Expression régulière
URLFIC Lien URL d’accès au fichier contenant le texte décrivant l'information Url 254 NON
TXT Nom court servant à faire une étiquette String 10 NON
TYPEINF Type de l’information. Les valeurs mentionnées sont celles qui ont une justification au regard du code de l’urbanisme String 2 NON 16
99
LIBELLE Nom complet de l’information reportée String 254 OUI
INSEE Code INSEE de la commune concernée par l'information String 5 OUI
NOMFIC Nom du fichier contenant le texte décrivant l'information reportée Filename 80 NON
TYPEP Type complémentaire qualifiant l’information selon la classification utilisée pour les prescriptions String 2 NON 99
WKT Géométrie associée MultiPoint OUI

INFO_LIN

Conditions

  • TYPEINF IS NULL OR TYPEP IS NULL
  • TYPEINF IS NOT NULL OR TYPEP IS NOT NULL
Nom Description Type Taille Valeur requise? Valeurs possibles Expression régulière
TXT Nom court servant à faire une étiquette String 10 NON
WKT Géométrie associée MultiLineString OUI
URLFIC Lien URL d’accès au fichier contenant le texte décrivant l'information Url 254 NON
TYPEINF Type de l’information. Les valeurs mentionnées sont celles qui ont une justification au regard du code de l’urbanisme String 2 NON 99
LIBELLE Nom complet de l’information reportée String 254 OUI
INSEE Code INSEE de la commune concernée par l'information String 5 OUI
NOMFIC Nom du fichier contenant le texte décrivant l'information reportée Filename 80 NON
TYPEP Type complémentaire qualifiant l’information selon la classification utilisée pour les prescriptions String 2 NON 99

DOC_URBA

Conditions

  • DATAPPRO IS NOT NULL OR ETAT NOT LIKE '03'
  • DATEFIN IS NOT NULL OR ETAT NOT IN ('04', '05')
  • INTERCO LIKE 'F'
Nom Description Type Taille Valeur requise? Valeurs possibles Expression régulière
NOMPLAN Nom du fichier contenant le plan origine scanné. Il s'agit du plan sur lequel figure le tampon juridique String 80 NON
URLREG URL ou URI qui pointe sur le fichier du règlement papier complet scanné Url 254 NON
NOMREG Nom du fichier contentant le document complet du règlement String 80 NON
DATAPPRO Date de la dernière approbation administrative du document d'urbanisme String NON <YYYYMMDD>
TYPEDOC Type du document String 3 OUI PLU
POS
CC
URLPLAN URL ou URI qui pointe sur le fichier du plan scanné Url 254 NON
TYPEREF Nom du référentiel cadastral utilisé pour la numérisation String 15 NON 01
02
PCI
BD Parcellaire
SITEWEB Page web du service de consultation du PLU offert par la collectivité locale String 254 NON
IDURBA Identifiant du document d'urbanisme String 20 OUI
DATEFIN Date de fin de validité du document d'urbanisme String NON <YYYYMMDD>
ETAT Etat juridique du document d'urbanisme String 2 OUI 01
02
03
04
05
DATEREF Date d'actualité ou de mise à jour du référentiel cadastral utilisé pour la création ou la numérisation des documents graphiques. String NON <YYYYMMDD>
SIREN Indique le numéro SIREN de l'intercommunalité ayant approuvé le PLU. Clé externe permettant de faire le lien avec la table des EPCI String 9 NON
INTERCO Indique si le document d'urbanisme est intercommunal String 1 OUI T
F

HABILLAGE_SURF

Nom Description Type Taille Valeur requise? Valeurs possibles Expression régulière
WKT Géométrie associée MultiPolygon OUI
NATTRAC Nature du polygon String 40 NON
INSEE Code INSEE de la commune concernée par l'élément d'habillage String 5 OUI

INFO_SURF

Conditions

  • TYPEINF IS NULL OR TYPEP IS NULL
  • TYPEINF IS NOT NULL OR TYPEP IS NOT NULL
Nom Description Type Taille Valeur requise? Valeurs possibles Expression régulière
WKT Géométrie associée MultiPolygon OUI
TXT Nom court du périmètre servant à faire une étiquette String 10 NON
LIBELLE Nom complet du périmètre String 254 OUI
INSEE Code INSEE de la commune concernée par l'information String 5 OUI
URLFIC Lien URL d’accès au fichier contenant le texte décrivant l'information Url 254 NON
TYPEINF Type de l’information. Les valeurs mentionnées sont celles qui ont une justification au regard du code de l’urbanisme String 2 NON 22
23
99
TYPEP Type complémentaire qualifiant l’information selon la classification utilisée pour les prescriptions String 2 NON 11
99
NOMFIC Nom du fichier contenant le texte décrivant l'information reportée Filename 80 NON

SECTEUR_CC

Nom Description Type Taille Valeur requise? Valeurs possibles Expression régulière
LIBELLE Libellé du secteur tel que le définit la carte communale String 254 OUI
TYPESECT Type du secteur dans une nomenclature simplifiée String 3 OUI 01
02
03
99
URLFIC Lien URL ou URI d’accès aux dispositions particulières du secteur, contenues dans le rapport de présentation de la carte communale Url 254 NON
INSEE Code INSEE de la commune couverte par le secteur String 5 OUI
DATVALID Date de la dernière validation du secteur ou de ses dispositions particulières String NON <YYYYMMDD>
FERMRECO Le secteur est fermé à la reconstruction à l'identique si la carte communale le précise String 3 NON
Oui
WKT Géométrie associée MultiPolygon OUI
DESTDOMI Vocation dominante de la zone, concerne l’usage de la zone String 2 OUI 01
02
07
08
99
DATAPPRO Date d'approbation du document d'urbanisme auquel appartient la zone String NON <YYYYMMDD>
NOMFIC Nom du fichier contenant les dispositions particulières du secteur Filename 80 NON

DOC_URBA_COM

Nom Description Type Taille Valeur requise? Valeurs possibles Expression régulière
DATECOG Millésime ou année de référence du code officiel géographique de l'INSEE utilisé pour obtenir le code INSEE de la commune String NON <YYYYMMDD>
INSEE Code INSEE de la commune concernée par le document d'urbanisme String 5 OUI
IDURBA Identifiant du document d'urbanisme String 20 NON

HABILLAGE_TXT

Nom Description Type Taille Valeur requise? Valeurs possibles Expression régulière
TXT Libellé de l'étiquette attachée au point d'habillage String 80 OUI
WKT Géométrie associée MultiPoint OUI
INSEE Code INSEE de la commune concernée par l'élément d'habillage String 5 OUI
NATECR Nature de l'écriture String 40 OUI

HABILLAGE_PCT

Nom Description Type Taille Valeur requise? Valeurs possibles Expression régulière
INSEE Code INSEE de la commune concernée par l'élément d'habillage String 5 OUI
WKT Géométrie associée MultiPoint OUI
NATTRAC Nature du point String 40 NON