cnig_CC_2014

Organisation des fichiers

Nom Type Obligatoire? Chemin
DOC_URBA_COM table ERROR DOC_URBA_COM(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
DOC_URBA table ERROR DOC_URBA(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
Donnees_geographiques directory ERROR Donnees_geographiques
HABILLAGE_LIN table OPTIONAL Donnees_geographiques/HABILLAGE_LIN(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
HABILLAGE_PCT table OPTIONAL Donnees_geographiques/HABILLAGE_PCT(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
HABILLAGE_SURF table OPTIONAL Donnees_geographiques/HABILLAGE_SURF(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
HABILLAGE_TXT table OPTIONAL Donnees_geographiques/HABILLAGE_TXT(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
INFO_LIN table OPTIONAL Donnees_geographiques/INFO_LIN(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
INFO_PCT table OPTIONAL Donnees_geographiques/INFO_PCT(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
INFO_SURF table OPTIONAL Donnees_geographiques/INFO_SURF(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
SECTEUR_CC table ERROR Donnees_geographiques/SECTEUR_CC(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
METADONNEES metadata ERROR <FILENAME>
Pieces_ecrites directory ERROR Pieces_ecrites
Procedures directory ERROR Pieces_ecrites/0_Procedure
PROCEDURE pdf ERROR Pieces_ecrites/0_Procedure/<FILENAME>
Rapport_de_presentation directory ERROR Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
RAPPORT pdf ERROR Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation/<INSEE_COMMUNE>_rapport(_<ENTIER>)?_<YYYYMMDD>(_<DOCUMENT_PART>)?
Annexes directory ERROR Pieces_ecrites/4_Annexes
ANNEXE pdf ERROR Pieces_ecrites/4_Annexes/<FILENAME>

Tables du modèle

HABILLAGE_PCT

Nom Description Type Taille Valeur requise? Valeurs possibles Expression régulière
INSEE Code INSEE de la commune concernée par l'élément d'habillage String 5 OUI
NATTRAC Nature du point String 40 OUI
WKT Geométrie associée MultiPoint OUI

HABILLAGE_TXT

Nom Description Type Taille Valeur requise? Valeurs possibles Expression régulière
STYLE String 40 NON
INSEE Code INSEE de la commune concernée par l'élément d'habillage String 5 OUI
TAILLE Integer OUI
NATECR Nature de l'écriture String 40 OUI
POLICE String 40 OUI
WKT Geométrie associée MultiPoint OUI
ANGLE Integer NON
TXT Libellé de l'étiquette attachée au point d'habillage String 80 OUI

INFO_PCT

Nom Description Type Taille Valeur requise? Valeurs possibles Expression régulière
NOMFIC Nom du fichier contenant le texte décrivant l'information reportée Filename 80 NON
LIBELLE Nom complet de l’information reportée String 254 OUI
URLFIC Lien URL d’accès au fichier contenant le texte décrivant l'information Url 254 NON
WKT Geométrie associée MultiPoint OUI
INSEE Code INSEE de la commune concernée par l'information String 5 OUI
TYPEINF Type de l’information. Les valeurs mentionnées sont celles qui ont une justification au regard du code de l’urbanisme String 2 NON 16
99
TYPEP Type complémentaire qualifiant l’information selon la classification utilisée pour les prescriptions String 2 NON 99
TXT Nom court servant à faire une étiquette String 10 NON

INFO_SURF

Nom Description Type Taille Valeur requise? Valeurs possibles Expression régulière
INSEE Code INSEE de la commune concernée par l'information String 5 OUI
TYPEINF Type de l’information. Les valeurs mentionnées sont celles qui ont une justification au regard du code de l’urbanisme String 2 NON 22
23
99
WKT Geométrie associée MultiPolygon OUI
TYPEP Type complémentaire qualifiant l’information selon la classification utilisée pour les prescriptions String 2 NON 11
99
LIBELLE Nom complet du périmètre String 254 OUI
NOMFIC Nom du fichier contenant le texte décrivant l'information reportée Filename 80 NON
URLFIC Lien URL d’accès au fichier contenant le texte décrivant l'information Url 254 NON
TXT Nom court du périmètre servant à faire une étiquette String 10 NON

SECTEUR_CC

Nom Description Type Taille Valeur requise? Valeurs possibles Expression régulière
INSEE Code INSEE de la commune couverte par le secteur String 5 OUI
DATAPPRO Date d'approbation du document d'urbanisme auquel appartient la zone Date NON
DESTDOMI Vocation dominante de la zone, concerne l’usage de la zone String 2 OUI 01
02
07
08
99
DATVALID Date de la dernière validation du secteur ou de ses dispositions particulières Date NON
TYPESECT Type du secteur dans une nomenclature simplifiée String 2 OUI 01
02
03
99
LIBELLE Libellé du secteur tel que le définit la carte communale String 12 OUI
WKT Geométrie associée MultiPolygon OUI
NOMFIC Nom du fichier contenant les dispositions particulières du secteur Filename 80 NON
URLFIC Lien URL ou URI d’accès aux dispositions particulières du secteur, contenues dans le rapport de présentation de la carte communale Url 254 NON
FERMRECO Le secteur est fermé à la reconstruction à l'identique si la carte communale le précise String 3 NON
Oui

HABILLAGE_SURF

Nom Description Type Taille Valeur requise? Valeurs possibles Expression régulière
WKT Geométrie associée MultiPolygon OUI
NATTRAC Nature du polygon String 40 OUI
INSEE Code INSEE de la commune concernée par l'élément d'habillage String 5 OUI

DOC_URBA_COM

Nom Description Type Taille Valeur requise? Valeurs possibles Expression régulière
INSEE Code INSEE de la commune concernée par le document d'urbanisme String 5 OUI
IDURBA Identifiant du document d'urbanisme String 20 OUI

DOC_URBA

Nom Description Type Taille Valeur requise? Valeurs possibles Expression régulière
URLPLAN URL ou URI qui pointe sur le fichier du plan scanné Url 254 NON
NOMREG Nom du fichier contentant le document complet du règlement String 80 NON
URLREG URL ou URI qui pointe sur le fichier du règlement papier complet scanné Url 254 NON
IDURBA Identifiant du document d'urbanisme String 20 OUI
SIREN Indique le numéro SIREN de l'intercommunalité ayant approuvé le PLU. Clé externe permettant de faire le lien avec la table des EPCI String 9 NON
SITEWEB Page web du service de consultation du PLU offert par la collectivité locale String 254 NON
DATEFIN Date de fin de validité du document d'urbanisme Date NON
NOMPLAN Nom du fichier contenant le plan origine scanné. Il s'agit du plan sur lequel figure le tampon juridique String 80 NON
DATEREF Date d'actualité ou de mise à jour du référentiel cadastral utilisé pour la création ou la numérisation des documents graphiques. String NON <YYYYMMDD>
TYPEREF Nom du référentiel cadastral utilisé pour la numérisation String 2 NON 01
02
TYPEDOC Type du document String 4 OUI PLU
POS
CC
PSMV
ETAT Etat juridique du document d'urbanisme String 2 OUI 01
03
04
05
06
07
DATAPPRO Date de la dernière approbation administrative du document d'urbanisme Date NON
INTERCO Indique si le document d'urbanisme est intercommunal String 1 OUI T
F

INFO_LIN

Nom Description Type Taille Valeur requise? Valeurs possibles Expression régulière
NOMFIC Nom du fichier contenant le texte décrivant l'information reportée Filename 80 NON
TYPEINF Type de l’information. Les valeurs mentionnées sont celles qui ont une justification au regard du code de l’urbanisme String 2 NON 99
TXT Nom court servant à faire une étiquette String 10 NON
INSEE Code INSEE de la commune concernée par l'information String 5 OUI
LIBELLE Nom complet de l’information reportée String 254 OUI
URLFIC Lien URL d’accès au fichier contenant le texte décrivant l'information Url 254 NON
WKT Geométrie associée MultiLineString OUI
TYPEP Type complémentaire qualifiant l’information selon la classification utilisée pour les prescriptions String 2 NON 99

HABILLAGE_LIN

Nom Description Type Taille Valeur requise? Valeurs possibles Expression régulière
WKT Geométrie associée MultiLineString OUI
NATTRAC Nature de la ligne String 40 OUI
INSEE Code INSEE de la commune concernée par l'élément d'habillage String 5 OUI