21423_PLU_20150302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAGNY-LES-BEAUNE"


Informations

Nom du document DU_21423
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAGNY-LES-BEAUNE
Maillage 21423 MONTAGNY-LES-BEAUNE
Source Inconnue
Téléversé le 27/09/2019 à 17:00
Publié le 30/09/2019 à 19:00
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 21423_PLU_20150302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0029ffdbcb387bba3c16bce88c38d07c
Producteur Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAGNY-LES-BEAUNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.831774455778019,46.966267898193486,4.875058807450247,47.00261130841027]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21423_info_lin_19_aep_20150302.pdf Info lin 19 aep
21423_info_lin_19_eu_20150302.pdf Info lin 19 eu
21423_info_surf_04_20150302.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21423_info_surf_17_20150302.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
21423_liste_sup_20150302.pdf Liste sup
21423_orientations_amenagement_20150302.pdf OAP
21423_padd_20150302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21423_plan_sup_20150302.pdf Plan sup
21423_prescription_surf_02_20150302.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
21423_procedure_20150302.pdf Procédure
21423_rapport_20150302.pdf Rapport
21423_reglement_20150302.pdf Règlement écrit
21423_reglement_graphique_1_20150302.pdf Règlement graphique 1
21423_reglement_graphique_2_20150302.pdf Règlement graphique 2
21423_reglement_graphique_3_20150302.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.