83146_PLU_20191218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VERDIERE"


Informations

Nom du document DU_83146
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VERDIERE
Maillage 83146 LA VERDIERE
Source Inconnue
Téléversé le 03/02/2020 à 16:55
Publié le 04/02/2020 à 11:07
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 83146_PLU_20191218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-003cf06dde21273356bd20cab24adb03
Producteur Commune de LA VERDIERE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA VERDIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.848763762619373,43.61031022051621,6.026570788762519,43.695580768812725]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83146_info_lin_99_20191218.pdf Autre
83146_info_surf_04_20191218.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
83146_info_surf_19_01_1_20191218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
83146_info_surf_19_01_2_20191218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
83146_info_surf_19_01_3_20191218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
83146_info_surf_37_20191218.pdf Info surf 37
83146_liste_sup_20191218.pdf Liste sup
83146_orientations_20191218.pdf Orientations
83146_padd_20191218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83146_plan_sup_20191218.pdf Plan sup
83146_prescription_surf_05_20191218.pdf Emplacement réservé
83146_procedure_20191218.pdf Procédure
83146_rapport_20191218.pdf Rapport
83146_reglement_20191218.pdf Règlement écrit
83146_reglement_graphique_20191218.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LA VERDIERE
Téléphone : Aucun
Courriel : urba.verdiere@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urba.verdiere@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.