53089_CC_20250110

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de DAON"


Informations

Nom du document DU_53089
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de DAON
Maillage 53089 DAON
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2025 à 13:43
Publié le 18/03/2025 à 20:19
Mis à jour le 18/03/2025 à 20:19
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 53089_CC_20250110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-003f1ee91e22297a9f9ddb62b0717edc
Producteur Mairie de Daon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 53089
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.6821606,47.735338,-0.5849279,47.7773619]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
53089_procedure_20250110.pdf Procédure
53089_rapport_1_20250110.pdf Partie 1
53089_rapport_2_20250110.pdf Partie 2
53089_liste_annexes_20250110.pdf Liste annexes
53089_sectorisation_graphique_20250110.pdf Sectorisation graphique
56089_elements_patrimoine_paysager_20250110.pdf Elements patrimoine paysager
56089_inventaire_ZH_20250110.pdf Inventaire ZH
56089_liste_sup_20250110.pdf Liste sup
56089_plan_sup_20250110.pdf Plan sup
56089_porter_a_connaissance_20250110.pdf Porter a connaissance

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Daon
Téléphone : Aucun
Courriel : daon@chateaugontier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : daon@chateaugontier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.