55510_CC_20200715

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de THONNE-LES-PRES"



Informations

Nom du document DU_55510
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de THONNE-LES-PRES
Maillage 55510 THONNE-LES-PRES
Source Téléversement
Téléversé le 23/09/2020 à 15:40
Publié le 24/09/2020 à 17:35
Mis à jour le 24/09/2020 à 17:35
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 55510_CC_20200715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-00474f26dfcb9966936f34cf80b78df9
Producteur Mairie de Thonne-les-Près

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THONNE-LES-PRES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/09/2020.
Emprise [5.3221582,49.5193158,5.3611486,49.5471731]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 19/07/2016
Date de révision : 24/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55510_procedure_20200715.pdf Procédure
55510_rapport_20200715.pdf Rapport
55510_info_lin_19_aep_20200715.pdf Info lin 19 aep
55510_info_surf_19_eu_20200715.pdf Info surf 19 eu
55510_liste_sup_20200715.pdf Liste sup
55510_plan_graphique_20200715.pdf Plan graphique
55510_plan_sup_20200715.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Thonne-les-Près
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiethonnelespres@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiethonnelespres@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.