80002_PLU_20160323

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ABLAINCOURT-PRESSOIR"


Informations

Nom du document DU_80002
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ABLAINCOURT-PRESSOIR
Maillage 80002 ABLAINCOURT-PRESSOIR
Source Téléversement
Téléversé le 14/03/2022 à 09:27
Publié le 15/03/2022 à 17:09
Mis à jour le 15/03/2022 à 17:09
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 80002_PLU_20160323
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-00545ab73c3f346635531b1580c5c158
Producteur Mairie d'Ablaincourt-Pressoir

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ABLAINCOURT-PRESSOIR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80002
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/03/2022.
Emprise [2.7986524,49.8240809,2.8545753,49.8583635]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80002_procedure_20160323.pdf Procédure
80002_rapport_20160323.pdf Rapport
80002_padd_20160323.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80002_reglement_20160323.pdf Règlement écrit
80002_reglement_graphique_1_20160323.pdf Règlement graphique 1
80002_reglement_graphique_20160323.pdf Règlement graphique
80002_reglement_graphique_2_20160323.pdf Règlement graphique 2
80002_info_surf_16_20160323.pdf Site archéologique
80002_orientations_amenagement_20160323.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ablaincourt-Pressoir
Téléphone : Aucun
Courriel : x.baert@terredepicardie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : x.baert@terredepicardie.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80002 ABLAINCOURT-PRESSOIR depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.