74014_PLU_20250428

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARACHES-LA-FRASSE"


Informations

Nom du document DU_74014
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARACHES-LA-FRASSE
Maillage 74014 ARACHES-LA-FRASSE
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2025 à 13:35
Publié le 05/05/2025 à 13:49
Mis à jour le 05/05/2025 à 13:49
Statut
Version 13
Nom de l'archive 74014_PLU_20250428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-006ad2e41cff51e0953db26e402d9c47
Producteur Mairie de ARACHES-LA-FRASSE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARACHES-LA-FRASSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74014
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5963532,45.9843973,6.7328725,46.0719843]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74014_procedure_20250428.pdf Procédure
74014_rapport_20250428.pdf Rapport
74014_padd_20250428.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74014_reglement_20250428.pdf Règlement écrit
74014_reglement_graphique_20250428.pdf Règlement graphique
74014_annexes_sanitaires_20250428.pdf Annexes sanitaires
74014_dpu_20250428.pdf Dpu
74014_evaluation_environnementale_20250428.pdf Evaluation environnementale
74014_info_surf_12_00_20250428.pdf Périmètre de sursis à statuer
74014_liste_sup_20250428.pdf Liste sup
74014_plan_sup_20250428.pdf Plan sup
74014_pprn_20250428.pdf Pprn
74014_oap_20250428.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de ARACHES-LA-FRASSE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@aracheslafrasse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@aracheslafrasse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.