14232_PLU_20140313

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DUCY-SAINTE-MARGUERITE"



Informations

Nom du document DU_14232
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DUCY-SAINTE-MARGUERITE
Maillage 14232 DUCY-SAINTE-MARGUERITE
Source Inconnue
Téléversé le 07/01/2020 à 17:53
Publié le 10/01/2020 à 02:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 14232_PLU_20140313
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0094eada22b8fee463f1d94f9a525b38
Producteur Conseil Départemental du Calvados

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DUCY-SAINTE-MARGUERITE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.6289645037953575,49.216923433429045,-0.5913814264035026,49.23421823556782]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/04/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14232_info_lin_19_aep_20140313.pdf Info lin 19 aep
14232_info_surf_19_eu_20140313.pdf Info surf 19 eu
14232_liste_sup_20140313.pdf Liste sup
14232_orientations_amenagement_20140313.pdf OAP
14232_padd_20140313.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14232_plan_electrique_20140313.pdf Plan electrique
14232_plan_sup_20140313.pdf Plan sup
14232_prescription_surf_02_20140313.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
14232_prescription_surf_05_20140313.pdf Emplacement réservé
14232_procedure_20140313.pdf Procédure
14232_rapport_20140313.pdf Rapport
14232_reglement_20140313.pdf Règlement écrit
14232_reglement_graphique_20140313.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Conseil Départemental du Calvados
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@calvados.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.