31024_PLU_20260518

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AURAGNE"


Informations

Nom du document DU_31024
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AURAGNE
Maillage 31024 AURAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 26/05/2026 à 14:04
Publié le 26/05/2026 à 14:20
Mis à jour le 26/05/2026 à 14:20
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 31024_PLU_20260518
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-00a77126915903dcaddc79437fbf6c42
Producteur Mairie d'Auragne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AURAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31024
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4754828,43.3716963,1.5444177,43.4127326]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31024_procedure_20260518.pdf Procédure
31024_20260518_rapport_R_1_20260518.pdf 20260518 rapport R 1
31024_20260518_rapport_R_2_20260518.pdf 20260518 rapport R 2
31024_20260518_rapport_R_3_20260518.pdf 20260518 rapport R 3
31024_padd_20260518.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31024_reglement_20260518.pdf Règlement écrit
31024_reglement_graphique_20260518.pdf Règlement graphique
31024_OLD_20260518.pdf OLD
31024_annexes_20260518.pdf Annexes
31024_arrete_enquete_20260518.pdf Arrete enquete
31024_avis_enquete_20260518.pdf Avis enquete
31024_avis_ppa_20260518.pdf Avis ppa
31024_bilan_concertation_20260518.pdf Bilan concertation
31024_designation_ce_20260518.pdf Designation ce
31024_guide_pays_toulousain_urba_20260518.pdf Guide pays toulousain urba
31024_liste_prescriptions_20260518.pdf Liste prescriptions
31024_pv_synthese_20260518.pdf Pv synthese
31024_rapport_ce_20260518.pdf Rapport ce
31024_oap_20260518.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Auragne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@auragne.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Auragne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@auragne.net


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31024 AURAGNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.