06026_PLU_20220425

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CABRIS"


Informations

Nom du document DU_06026
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CABRIS
Maillage 06026 CABRIS
Source Téléversement
Téléversé le 15/06/2023 à 14:16
Publié le 15/06/2023 à 14:37
Mis à jour le 15/06/2023 à 14:37
Statut
Version 3
Nom de l'archive 06026_PLU_20220425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-00aa2275929e1b55069ef1b92ff752ed
Producteur mairie de Cabris

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CABRIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06026
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8603832,43.6463219,6.8957931,43.6738367]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06026_procedure_20220425.pdf Procédure
06026_rapport_20220425.pdf Rapport
06026_padd_20220425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06026_reglement_20220425.pdf Règlement écrit
06026_reglement_graphique_20220425.pdf Règlement graphique
06026_annexes_modifiees_mdc4_20220425.pdf Annexes modifiees mdc4
06026_annexes_sanitaires_20220425.pdf Annexes sanitaires
06026_etudes_geologique_geotechnique_carte_des_pentes_et_des_aleas_20220425.pdf Etudes geologique geotechnique carte des pentes et des aleas
06026_inventaire_du_paysage_et_traduction_reglementaire_20220425.pdf Inventaire du paysage et traduction reglementaire
06026_liste_des_lotissements_ayant_conserve_leurs_regles_durbanisme_20220425.pdf Liste des lotissements ayant conserve leurs regles durbanisme
06026_liste_et_plan_des_sup_20220425.pdf Liste et plan des sup
06026_nuancier_20220425.pdf Nuancier
06026_perimetre_de_protection_des_sources_20220425.pdf Perimetre de protection des sources
06026_perimetres_de_protection_du_caractere_naturel_de_certains_espaces_de_la_commune_20220425.pdf Perimetres de protection du caractere naturel de certains espaces de la commune
06026_orientations_amenagement_20170920.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Cabris
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@cabris.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@cabris.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.