21346_PLU_20160722

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEUGLAY"



Informations

Nom du document DU_21346
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEUGLAY
Maillage 21346 LEUGLAY
Source Inconnue
Téléversé le 12/03/2019 à 10:18
Publié le 12/03/2019 à 11:42
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 21346_PLU_20160722
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-00af76b38dfe78dc8a5f73adb1f145a4
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEUGLAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.781445533641535,47.78044819689082,4.865448202341538,47.85212976127592]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21346_info_lin_19_01_1_20160722.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21346_info_lin_19_01_2_20160722.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21346_info_pct_19_01_20160722.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21346_info_surf_04_20160722.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21346_liste_sup_20160722.pdf Liste sup
21346_orientations_amenagement_20160722.pdf OAP
21346_padd_20160722.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21346_plan_sup_20160722.pdf Plan sup
21346_procedure_20160722.pdf Procédure
21346_rapport_20160722.pdf Rapport
21346_reglement_20160722.pdf Règlement écrit
21346_reglement_graphique_1_20160722.pdf Règlement graphique 1
21346_reglement_graphique_2_20160722.pdf Règlement graphique 2
21346_reglement_graphique_3_20160722.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : leuglay.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : leuglay.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.