76489_PLU_20201217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUDALLE"



Informations

Nom du document DU_76489
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUDALLE
Maillage 76489 OUDALLE
Source Téléversement
Téléversé le 25/01/2021 à 10:19
Publié le 20/04/2021 à 17:28
Mis à jour le 20/04/2021 à 17:28
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 76489_PLU_20201217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-00b5b8540c02b2c1cf6459072a7f5e7e
Producteur Commune de Oudalle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OUDALLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/04/2021.
Emprise [0.2479564,49.4299617,0.3217459,49.515566]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76489_procedure_20201217.pdf Procédure
76489_rapport_1_20201217.pdf Partie 1
76489_rapport_2_20201217.pdf Partie 2
76489_rapport_3_20201217.pdf Partie 3
76489_rapport_4_20201217.pdf Partie 4
76489_padd_20201217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76489_prescription_pct_16_00_20201217.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
76489_reglement_20201217.pdf Règlement écrit
76489_reglement_graphique_20201217.pdf Règlement graphique
76489_PPRT_20201217.pdf PPRT
76489_SUP_annexes_sanitaires_20201217.pdf SUP annexes sanitaires
76489_SUP_plans_20201217.pdf SUP plans
76489_diagnostic_ZH_20201217.pdf Diagnostic ZH
76489_diagnostic_agricole_20201217.pdf Diagnostic agricole
76489_reseau_AEP_20201217.pdf Reseau AEP
76489_reseau_EU_20201217.pdf Reseau EU
76489_orientations_amenagement_20201217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Oudalle
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieoudalle@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieoudalle@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.