65129_CC_20170711

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CASTELNAU-MAGNOAC"


Informations

Nom du document DU_65129
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CASTELNAU-MAGNOAC
Maillage 65129 CASTELNAU-MAGNOAC
Source Téléversement
Téléversé le 04/05/2021 à 17:09
Publié le 19/05/2021 à 10:07
Mis à jour le 19/05/2021 à 10:07
Statut
Version 1
Nom de l'archive 65129_CC_20170711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-00bcbae189c66871f46270a73a31feaa
Producteur Mairie de Castelnau-magnoac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTELNAU-MAGNOAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65129
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/05/2021.
Emprise [0.4839904,43.2738339,0.5437323,43.3291482]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65129_procedure_20170711.pdf Procédure
65129_rapport_20170711.pdf Rapport
65129_plan_sup_20170711.pdf Plan sup
65129_ppr_rga_reglement_20170711.pdf Ppr rga reglement
65129_zonage_20170711.pdf Zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Castelnau-magnoac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-castelnau-magnoac@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-castelnau-magnoac@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.