67085_PLU_20200609

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DANGOLSHEIM"


Informations

Nom du document DU_67085
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DANGOLSHEIM
Maillage 67085 DANGOLSHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 26/06/2020 à 11:39
Publié le 14/08/2020 à 15:19
Mis à jour le 17/05/2022 à 17:51
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 67085_PLU_20200609
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-010f328830c74a86e9dc18aad1870d34
Producteur OTE INGENIERIE
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 67085 DANGOLSHEIM depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de DANGOLSHEIM a démarré une procédure de modification n°1 le 15 septembre 2026.

      67085_PLU_M1_00000000  
67085_20260915_PLU - Engagement de la modification n°11_00000000.pdf