05055_PLU_20240506

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FAURIE"


Informations

Nom du document DU_05055
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FAURIE
Maillage 05055 LA FAURIE
Source Téléversement
Téléversé le 31/05/2024 à 08:19
Publié le 31/05/2024 à 09:52
Mis à jour le 31/05/2024 à 09:52
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 05055_PLU_20240506
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-012733f4129e0d88d2fda117793f8bac
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA FAURIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05055
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.6934902,44.5388425,5.7829231,44.611374]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05055_procedure_20240506.pdf Procédure
05055_rapport_20220215.pdf Rapport
05055_padd_20220215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05055_reglement_20220215.pdf Règlement écrit
05055_reglement_graphique_20220215.pdf Règlement graphique
05055_annexes_sanitaires_20220215.pdf Annexes sanitaires
05055_autres_annexes_20220215.pdf Autres annexes
05055_droit_preemption_urbain_20220215.pdf Droit preemption urbain
05055_emplacements_reserves_20220215.pdf Emplacements reserves
05055_liste_sup_20220215.pdf Liste sup
05055_plan_exploitations_agricoles_20220215.pdf Plan exploitations agricoles
05055_plan_sup_20220215.pdf Plan sup
05055_risques_20220215.pdf Risques
05055_zonage_assainissement_20240506.pdf Zonage assainissement
05055_orientations_amenagement_20220215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.