10073_CC_20131223

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHALETTE-SUR-VOIRE"


Informations

Nom du document DU_10073
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHALETTE-SUR-VOIRE
Maillage 10073 CHALETTE-SUR-VOIRE
Source Inconnue
Téléversé le 21/07/2017 à 11:32
Publié le 21/07/2017 à 11:58
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10073_CC_20131223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0152d12869f5a6ec26840dccb07c6d0a
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALETTE-SUR-VOIRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.39840158410097,48.44031194922051,4.446771465970548,48.46385862011104]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10073_PLU_L93-01_5000_20161010.pdf PLU L93-01 5000
10073_PLU_L93-02_2000_20161010.pdf PLU L93-02 2000
10073_avis_cdcea_20161010.pdf Avis cdcea
10073_avis_etat_20161010.pdf Avis etat
10073_cr_reclamation_20161010.pdf Cr reclamation
10073_liste_sup_20161010.pdf Liste sup
10073_plan_sup_20161010.pdf Plan sup
10073_procedure_20120119.pdf Procédure
10073_qualite_eau_20161010.pdf Qualite eau
10073_rapport_20131223.pdf Rapport
10073_rapport_commissaire_enqueteur_20161010.pdf Rapport commissaire enqueteur

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-chalette-sur-voire@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-chalette-sur-voire@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.