200071991_PLUi_20250704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) RETZ EN VALOIS"


Informations

Nom du document DU_200071991
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) RETZ EN VALOIS
Maillage 200071991 PLUI RETZ EN VALOIS
Source Téléversement
Téléversé le 11/08/2025 à 16:13
Publié le 21/08/2025 à 11:34
Mis à jour le 06/08/2026 à 16:43
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 23
Nom de l'archive 200071991_PLUi_20250704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-015ed6e83f4a71389241e0ba2534d1f8
Producteur Communauté de Communes Retz-en-Valois
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI RETZ EN VALOIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071991
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9237213,49.1334834,3.2940125,49.4948061]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/07/2025
Date de publication : 04/07/2025
Date de révision : 04/07/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Retz-en-Valois
Téléphone : 03 23 96 13 01
Courriel : communautedecommunes@retzenvalois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Retz-en-Valois
Téléphone : 03 23 96 13 01
Courriel : communautedecommunes@retzenvalois.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI RETZ EN VALOIS a démarré une procédure de modification n°3 le 25 septembre 2026.

      200071991_PLUi_M3_00000000  
200071991_20260925_arrete_objectifs_et_modalites3_00000000.pdf

La collectivité de PLUI RETZ EN VALOIS a démarré une procédure de modification n°2 le 25 septembre 2026.

      200071991_PLUi_M2_00000000  
200071991_20260925_arrete_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf