85113_PLU_20261012

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ILE-D'YEU"



Informations

Nom du document DU_85113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ILE-D'YEU
Maillage 85113 L'ILE-D'YEU
Source Téléversement
Téléversé le 27/10/2026 à 15:46
Publié le 28/10/2026 à 13:16
Mis à jour le 28/10/2026 à 13:16
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 7
Nom de l'archive 85113_PLU_20261012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°5
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-016a1b6663cdd33865671b2dd9231b8c
Producteur Mairie de l'Ile d'Yeu
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'ILE-D'YEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 85113
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [-2.8102086,46.4276964,-1.6648645,46.7690144]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85113_20260515_delib_prescription_MS5_20261012.pdf Délibération de prescription
85113_20260720_avis_eval_env_MS5_20261012.pdf Avis de la commission d’évaluation environnementale
85113_20260720_avis_ppa_MS5_20261012.pdf Avis des personnes publiques associées
85113_20261012_delib_approbation_MS5_20261012.pdf Délibération d’approbation
85113_procedure_20261012.pdf Procédure
85113_20140220_rapport_E_20261012.pdf Rapport
85113_20161025_rapport_M1_20261012.pdf Rapport
85113_20170321_rapport_M2_20261012.pdf Rapport
85113_20181218_rapport_M3_20261012.pdf Rapport
85113_20251216_rapport_MS4_20261012.pdf Rapport
85113_20261012_rapport_MS5_20261012.pdf Rapport
85113_padd_20261012.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85113_prescription_surf_05_00_20261012.pdf Emplacement réservé
85113_prescription_surf_31_05_20261012.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
85113_reglement_20261012.pdf Règlement écrit
85113_reglement_graphique_1_20261012.pdf Règlement graphique 1
85113_reglement_graphique_2_20261012.pdf Règlement graphique 2
85113_info_lin_19_01_1_20261012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
85113_info_lin_19_01_2_20261012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
85113_info_lin_19_01_3_20261012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
85113_info_pct_19_01_20261012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
85113_info_surf_16_00_20261012.pdf Site archéologique
85113_info_surf_99_00_1_20261012.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
85113_info_surf_99_00_2_20261012.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
85113_info_surf_99_00_3_20261012.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
85113_liste_annexes_20261012.pdf Liste annexes
85113_liste_sup_20261012.pdf Liste sup
85113_plan_sup_20261012.pdf Plan sup
85113_oap_20261012.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de l'Ile d'Yeu
Téléphone : Aucun
Courriel : yohan.pruneau.mairie@ile-yeu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de l'Ile d'Yeu
Téléphone : Aucun
Courriel : yohan.pruneau.mairie@ile-yeu.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 85113 L'ILE-D'YEU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.