38400_PLU_20211216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-MOIRANS"


Informations

Nom du document DU_38400
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-MOIRANS
Maillage 38400 SAINT-JEAN-DE-MOIRANS
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2022 à 18:55
Publié le 17/01/2022 à 13:13
Mis à jour le 17/01/2022 à 13:13
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38400_PLU_20211216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-016d19c8982da06121669f88df7710b5
Producteur FOLIA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DE-MOIRANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38400
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/01/2022.
Emprise [5.5625649,45.3154887,5.6067088,45.3521582]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38400_procedure_20211216.pdf Procédure
38400_rapport_1_20211216.pdf Partie 1
38400_rapport_2_20211216.pdf Partie 2
38400_rapport_3_20211216.pdf Partie 3
38400_padd_20211216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38400_reglement_20211216.pdf Règlement écrit
38400_reglement_graphique_20121216.pdf Règlement graphique
38400_info_08_00_20211216.pdf Info 08 00
38400_info_14_00_20211216.pdf Info 14 00
38400_info_19_01_20211216.pdf Info 19 01
38400_info_99_00_01_20211216.pdf Info 99 00 01
38400_info_99_00_02_20211216.pdf Info 99 00 02
38400_info_surf_04_00_20211216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38400_liste-annexes_20211216.pdf Liste-annexes
38400_liste_sup_20211216.pdf Liste sup
38400_plan_sup_20211216.pdf Plan sup
38400_sup_01_20211216.pdf Sup 01
38400_sup_02_20211216.pdf Sup 02
38400_orientations_amenagement_20121216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : FOLIA
Téléphone : Aucun
Courriel : stephanie.courant@folia-up.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : stephanie.courant@folia-up.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.