47112_PLU_20180615

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRATELOUP-SAINT-GAYRAND"


Informations

Nom du document DU_47112
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRATELOUP-SAINT-GAYRAND
Maillage 47112 GRATELOUP-SAINT-GAYRAND
Source Téléversement
Téléversé le 24/03/2023 à 16:44
Publié le 24/03/2023 à 17:14
Mis à jour le 24/03/2023 à 17:14
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 47112_PLU_20180615
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-01711fdc453dff034d1ccbee48a43d70
Producteur Mairie de Grateloup

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRATELOUP-SAINT-GAYRAND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 47112
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.3583365,44.3914934,0.4312723,44.4435734]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47112_procedure_20180615.pdf Procédure
47112_rapport_20180615.pdf Rapport
47112_padd_20180615.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47112_reglement_20180615.pdf Règlement écrit
47112_reglement_graphique_20180615.pdf Règlement graphique
47112_plan_sup_1_20180615.pdf Plan sup 1
47112_plan_sup_20180615.pdf Plan sup
47112_plan_sup_2_20180615.pdf Plan sup 2
47112_plan_sup_3_20180615.pdf Plan sup 3
47112_plan_sup_4_20180615.pdf Plan sup 4
47112_plan_sup_5_20180615.pdf Plan sup 5
47112_plan_sup_6_20180615.pdf Plan sup 6
47112_orientations_amenagement_20180615.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Grateloup
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.grateloup-sg@collectivite47.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.grateloup-sg@collectivite47.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.