07328_PLU_20230912

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAGNAS"


Informations

Nom du document DU_07328
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAGNAS
Maillage 07328 VAGNAS
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2023 à 13:32
Publié le 09/10/2023 à 16:18
Mis à jour le 09/10/2023 à 16:18
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 07328_PLU_20230912
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-017a3bbd7e68435e06a45d8f51398aac
Producteur mairie de Vagnas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAGNAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07328
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.305494,44.3383447,4.3877383,44.3871962]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07328_procedure_20230912.pdf Procédure
07328_rapport_20230912.pdf Rapport
07328_padd_20230912.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07328_reglement_20230912.pdf Règlement écrit
07328_reglement_graphique_20230912.pdf Règlement graphique
07328_info_surf_04_20230912.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07328_info_surf_19_20230912.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
07328_liste_sup_20230912.pdf Liste sup
07328_plan_sup_20230912.pdf Plan sup
07328_orientations_amenagement_20230912.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Vagnas
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@vagnas-ardeche.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@vagnas-ardeche.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07328 VAGNAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.