10373_PLU_20210729

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOULIGNY"


Informations

Nom du document DU_10373
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOULIGNY
Maillage 10373 SOULIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 14/09/2023 à 17:53
Publié le 28/09/2023 à 17:39
Mis à jour le 28/09/2023 à 17:39
Statut
Version 2
Nom de l'archive 10373_PLU_20210729
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-019b4eb84419da88ebdf82d01905f00b
Producteur Commune de Souligny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10373_procedure_20210729.pdf Procédure
10373_rapport_20210729.pdf Rapport
10373_padd_20210729.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10373_prescription_surf_01_01_20210729.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
10373_prescription_surf_07_00_20210729.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
10373_reglement_20210729.pdf Règlement écrit
10373_reglement_graphique_1_20210729.pdf Règlement graphique 1
10373_reglement_graphique_2_20210729.pdf Règlement graphique 2
10373_reglement_graphique_3_20210729.pdf Règlement graphique 3
10373_info_lin_19_01_AEP_20210729.pdf Info lin 19 01 AEP
10373_info_lin_19_01_EU_20210729.pdf Info lin 19 01 EU
10373_info_lin_19_01_captage_20210729.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (captage)
10373_info_surf_04_20210729.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10373_info_surf_14_00_20210729.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
10373_info_surf_99_00_1_20210729.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
10373_liste_sup_20210729.pdf Liste sup
10373_plan_sup_20210729.pdf Plan sup
10373_orientations_amenagement_20210729.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.