64512_CC_20110914

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAUVELADE"


Informations

Nom du document DU_64512
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAUVELADE
Maillage 64512 SAUVELADE
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2023 à 12:05
Publié le 13/10/2023 à 14:28
Mis à jour le 13/10/2023 à 14:28
Statut
Version 1
Nom de l'archive 64512_CC_20110914
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-01aa5009329b04f25e62e4ed857a2c7e
Producteur Communauté de communes Lacq-Orthez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64512_procedure_20110914.pdf Procédure
64512_rapport_1_20110914.pdf Partie 1
64512_info_surf_32_00_20110914.pdf Secteur de taxe d'aménagement
64512_info_surf_99_00_20110914.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
64512_liste_annexes_20110914.pdf Liste annexes
64512_sectorisation_graphique_20110914.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.