74093_PLU_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRAN-GEVRIER"


Informations

Nom du document DU_74093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRAN-GEVRIER
Maillage 74093 CRAN-GEVRIER
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2024 à 14:53
Publié le 10/04/2024 à 17:39
Mis à jour le 10/04/2024 à 17:39
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 74093_PLU_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-01b980e8a7b51a7888a3f477e22228de
Producteur CA du Grand Annecy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRAN-GEVRIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74093
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [6.0804667,45.8890151,6.1178763,45.9163517]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74093_procedure_20230629.pdf Procédure
74093_rapport_20230629.pdf Rapport
74093_padd_20230629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74093_prescription_surf_05_20230629.pdf Emplacement réservé
74093_reglement_20230629.pdf Règlement écrit
74093_reglement_graphique_20230629.pdf Règlement graphique
74093_annexes_20230629.pdf Annexes
74093_annexes_AEP_20230629.pdf Annexes AEP
74093_annexes_EP_20230629.pdf Annexes EP
74093_annexes_EU_20230629.pdf Annexes EU
74093_annexes_MRAE_20230629.pdf Annexes MRAE
74093_annexes_dechets_20230629.pdf Annexes dechets
74093_liste_sup_20230629.pdf Liste sup
74093_servitudes_20230629.pdf Servitudes
74093_orientations_amenagement_20230629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.