17128_PLU_20210608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de COURCOURY"


Informations

Nom du document DU_17128
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de COURCOURY
Maillage 17128 COURCOURY
Source Téléversement
Téléversé le 15/09/2021 à 11:34
Publié le 15/09/2021 à 16:23
Mis à jour le 15/09/2021 à 16:23
Statut
Version 2
Nom de l'archive 17128_PLU_20210608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-01c0dcde700fa96acadc385eecb56b20
Producteur Mairie de COURCOURY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURCOURY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17128
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/09/2021.
Emprise [-0.6021298,45.6749678,-0.533047,45.7299729]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17128_procedure_20210608.pdf Procédure
17128_rapport_20210608.pdf Rapport
17128_padd_20210608.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17128_prescription_surf_07_00_20210608.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17128_reglement_20210608.pdf Règlement écrit
17128_reglement_graphique_20210608.pdf Règlement graphique
17128_PPRi_aleas_20210608.pdf PPRi aleas
17128_PPRi_enjeux_20210608.pdf PPRi enjeux
17128_PPRi_laisses_de_crues_20210608.pdf PPRi laisses de crues
17128_PPRi_note_de_presentation_20210608.pdf PPRi note de presentation
17128_PPRi_plan_reglement_20210608.pdf PPRi plan reglement
17128_PPRi_reglement_20210608.pdf PPRi reglement
17128_annexe_sanitaire_20210608.pdf Annexe sanitaire
17128_info_lin_19_01_1_202100608.pdf Info lin 19 01 1
17128_info_lin_19_01_2_202100608.pdf Info lin 19 01 2
17128_liste_annexes_20210608.pdf Liste annexes
17128_liste_sup_20210608.pdf Liste sup
17128_plan_sup_20210608.pdf Plan sup
17128_orientations_amenagement_18_00_20210608.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de COURCOURY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@courcoury.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@courcoury.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.