42002_CC_20170213

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de AILLEUX"


Informations

Nom du document DU_42002
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de AILLEUX
Maillage 42002 AILLEUX
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 09:31
Publié le 20/03/2026 à 10:54
Mis à jour le 20/03/2026 à 10:54
Statut Publié
Version 17
Nom de l'archive 42002_CC_20170213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-01dd5cb2c266650348eff6c109503af8
Producteur Loire Forez agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AILLEUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42002
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.911665,45.7810207,3.960833,45.8153593]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2017
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42002_info_lin_19_20170213.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42002_info_surf_99_20170213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
42002_liste_sup_20170213.pdf Liste sup
42002_plan_sup_20170213.pdf Plan sup
42002_reglement_graphique_20170213.pdf Règlement graphique
42002_rapport_20170213.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Loire Forez agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@loireforez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Loire Forez agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@loireforez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.