60122_PLU_20140314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMPEAUX"



Informations

Nom du document DU_60122
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMPEAUX
Maillage 60122 CAMPEAUX
Source Inconnue
Téléversé le 22/12/2019 à 10:51
Publié le 22/06/2020 à 19:47
Mis à jour le 22/06/2020 à 19:47
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 60122_PLU_20140314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-01dfa668d3b98c720c401746a4dee9dd
Producteur Mairie de Campeaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAMPEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2020.
Emprise [1.7240074017672002,49.595527430950675,1.7917260751979733,49.63246983389988]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60122_info_pct_99_00_20140314.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60122_info_surf_19_01_20140314.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60122_info_surf_19_02_20140314.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
60122_liste_sup_20140314.pdf Liste sup
60122_orientations_amenagement_18_06_20140314.pdf OAP 18 06
60122_padd_20140314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60122_plan_sup_20140314.pdf Plan sup
60122_prescription_surf_05_00_20140314.pdf Emplacement réservé
60122_procedure_20140314.pdf Procédure
60122_rapport_1_20140314.pdf Partie 1
60122_reglement_20140314.pdf Règlement écrit
60122_reglement_graphique_1_20140314.pdf Règlement graphique 1
60122_reglement_graphique_2_20140314.pdf Règlement graphique 2
60122_reglement_graphique_3_20140314.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Campeaux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.campeaux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.campeaux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.