242900835_PLUi_20260209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MORLAIX COMMUNAUTE"


Informations

Nom du document DU_242900835
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MORLAIX COMMUNAUTE
Maillage 242900835 PLUI MORLAIX COMMUNAUTE
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 16:09
Publié le 20/03/2026 à 17:11
Mis à jour le 14/04/2026 à 08:46
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 20
Nom de l'archive 242900835_PLUi_20260209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-01e0e1e21d2b0ab22f08c8ae8398f012
Producteur Morlaix Communauté
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale MORLAIX COMMUNAUTE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 242900835
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.0028191,48.4026847,-3.5392801,48.9064579]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Morlaix Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo.morlaix.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Morlaix Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo.morlaix.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.