17367_PLU_20111107
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-JUILLERS"
Informations
Nom du document | DU_17367 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-JUILLERS |
Maillage | 17367 SAINT-MARTIN-DE-JUILLERS |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 31/10/2018 à 15:45 |
Publié le | 31/10/2018 à 16:04 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 17367_PLU_20111107 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-01e8cb60ae8023842b4cb4f0ec4416b1 |
Producteur | Communauté de communes des Vals de Saintonge |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-DE-JUILLERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [-0.3629260183928849,45.918823199887484,-0.3249324710877993,45.95724404536657] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de communes des Vals de Saintonge
Téléphone : Aucun Courriel : accueil@cdcvalsdesaintonge.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : accueil@cdcvalsdesaintonge.fr |
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