56120_PLU_20260216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOCQUELTAS"



Informations

Nom du document DU_56120
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOCQUELTAS
Maillage 56120 LOCQUELTAS
Source Téléversement
Téléversé le 23/03/2026 à 11:53
Publié le 06/04/2026 à 00:05
Mis à jour le 06/04/2026 à 00:05
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 56120_PLU_20260216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-01eee10558b01618a2e3b72444a3c9fe
Producteur Communauté de Communes de Granville, Terre et Mer
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOCQUELTAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56120
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2025.
Emprise [-2.7911961,47.7271742,-2.7319239,47.8032794]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
56120_procedure_20260216.pdf Procédure
56120_rapport_1_20260216.pdf Partie 1
56120_rapport_2_20260216.pdf Partie 2
56120_rapport_3_20260216.pdf Partie 3
56120_rapport_4_20260216.pdf Partie 4
56120_rapport_5_20260216.pdf Partie 5
56120_padd_20260216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56120_reglement_20260216.pdf Règlement écrit
56120_reglement_graphique_1_20260216.pdf Règlement graphique 1
56120_reglement_graphique_2_20260216.pdf Règlement graphique 2
56120_reglement_graphique_3_20260216.pdf Règlement graphique 3
56120_reglement_graphique_4_20260216.pdf Règlement graphique 4
56120_annexe_1_20260216.pdf Annexe 1
56120_annexe_2_20260216.pdf Annexe 2
56120_annexe_3_20260216.pdf Annexe 3
56120_liste_sup_20260216.pdf Liste sup
56120_plan_sup_20260216.pdf Plan sup
56120_prescription_surf_05_ER_20260216.pdf Prescription surf 05 ER
56120_oap_1_20260216.pdf OAP 1
56120_oap_2_20260216.pdf OAP 2
56120_oap_3_20260216.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de Granville, Terre et Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : s.polleau@granville-terre-mer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Locqueltas
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@locqueltas.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 56120 LOCQUELTAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.