21629_PLU_20160523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THOISY-LA-BERCHERE"


Informations

Nom du document DU_21629
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THOISY-LA-BERCHERE
Maillage 21629 THOISY-LA-BERCHERE
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2021 à 16:55
Publié le 12/03/2021 à 15:28
Mis à jour le 12/03/2021 à 15:28
Statut
Version 3
Nom de l'archive 21629_PLU_20160523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0205e9c6401550e0c3a17b6a02899fff
Producteur direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THOISY-LA-BERCHERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21629
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/03/2021.
Emprise [4.2675471,47.2316298,4.3837618,47.2944827]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21629_procedure_20160523.pdf Procédure
21639_rapport_20160523.pdf Rapport
21629_padd_20160523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21629_reglement_20160523.pdf Règlement écrit
21629_reglement_graphique_10000_20160523.pdf Règlement graphique 10000
21629_reglement_graphique_2000_20160523.pdf Règlement graphique 2000
21629_info_surf_04_20160523.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21629_info_surf_14_20160523.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
21629_info_surf_17_20160523.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
21629_info_surf_19_20160523.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
21629_info_surf_99_1_20160523.pdf autre relevant de la loi littoral
21629_info_surf_99_2_20160523.pdf autre relevant de la loi montagne
21629_info_surf_99_3_20160523.pdf Info surf 99 3
21629_liste_sup_20160523.pdf Liste sup
21629_plan_sup_20160523.pdf Plan sup
21629_orientations_amenagement_20160523.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.