49229_PLU_20190528

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NOYANT-LA-GRAVOYERE"


Informations

Nom du document DU_49229
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NOYANT-LA-GRAVOYERE
Maillage 49229 NOYANT-LA-GRAVOYERE
Source Téléversement
Téléversé le 08/03/2022 à 16:45
Publié le 08/03/2022 à 17:15
Mis à jour le 08/03/2022 à 17:15
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 49229_PLU_20190528
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-021d95e8516934f251c75fee9b4374ab
Producteur Mairie de Noyant-la-Gravoyère

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOYANT-LA-GRAVOYERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/03/2022.
Emprise [-0.9882098,47.6845226,-0.9214535,47.7250901]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49229_procedure_20190528.pdf Procédure
49229_rapport_1_20190528.pdf Partie 1
49229_rapport_2_20190528.pdf Partie 2
49229_padd_20190528.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49229_prescription_surf_05_00_20190528.pdf Emplacement réservé
49229_prescription_surf_31_05_20190528.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
49229_reglement_20190528.pdf Règlement écrit
49229_reglement_graphique_1_20190528.pdf Règlement graphique 1
49229_reglement_graphique_2_20190528.pdf Règlement graphique 2
49229_info_lin_99_00_1_20190528.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
49229_info_surf_14_00_20190528.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49229_info_surf_19_01_20190528.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49229_info_surf_21_00_1_20190528.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
49229_info_surf_21_00_2_20190528.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
49229_info_surf_99_00_1_20190528.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
49229_liste_sup_20190528.pdf Liste sup
49229_plan_sup_20190528.pdf Plan sup
49229_orientations_amenagement_1_20190528.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Noyant-la-Gravoyère
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@segreenanjoubleu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@segreenanjoubleu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.