63061_CC_20051125

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BUSSIERES-ET-PRUNS"



Informations

Nom du document DU_63061
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BUSSIERES-ET-PRUNS
Maillage 63061 BUSSIERES-ET-PRUNS
Source Inconnue
Téléversé le 22/10/2018 à 12:12
Publié le 22/10/2018 à 14:50
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 63061_CC_20051125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-023a8136d67f785712ffd32108fb2c77
Producteur PLAINE LIMAGNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSIERES-ET-PRUNS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.2113451104878985,45.98653372969885,3.2715797598343483,46.02444905993989]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/12/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63061_Lotissement_des_Lilas_20140506.pdf Lotissement des Lilas
63061_aleas_argile_20050908.pdf Aleas argile
63061_classement_sonore_20050908.pdf Classement sonore
63061_plan_sup_20051125.pdf Plan sup
63061_procedure_20051125.pdf Procédure
63061_rapport_20051125.pdf Rapport
63061_reglement_graphique_20051125.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PLAINE LIMAGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@plainelimagne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@plainelimagne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.