81060_PLU_20250115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARMAUX"


Informations

Nom du document DU_81060
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARMAUX
Maillage 81060 CARMAUX
Source Téléversement
Téléversé le 21/01/2025 à 09:41
Publié le 21/01/2025 à 10:17
Mis à jour le 21/01/2025 à 10:17
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 81060_PLU_20250115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-028c596a4362ff790cbabf6cfd022932
Producteur Mairie de Carmaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARMAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81060
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.1405521,44.0288299,2.1943212,44.0816415]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81060_procedure_20250115.pdf Procédure
81060_rapport_20250115.pdf Rapport
81060_padd_20250115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81060_reglement_20250115.pdf Règlement écrit
81060_reglement_graphique_20250115.pdf Règlement graphique
81060_info_lin_14_00_20250115.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
81060_info_lin_19_01_20250115.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
81060_info_pct_19_02_20250115.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
81060_info_pct_99_00_20250115.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
81060_info_surf_19_01_20250115.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
81060_liste_SUP_20250115.pdf Liste SUP
81060_liste_annexes_20250115.pdf Liste annexes
81060_plan_SUP_20250115.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Carmaux
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@carmaux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@carmaux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.