64130_CC_20240928

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BIRIATOU"


Informations

Nom du document DU_64130
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BIRIATOU
Maillage 64130 BIRIATOU
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2024 à 10:03
Publié le 20/12/2024 à 13:17
Mis à jour le 20/12/2024 à 13:17
Statut
Version 2
Nom de l'archive 64130_CC_20240928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-02b7229a9c88c748dca0fed169e18b31
Producteur Mairie de Cambo-les-Bains

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BIRIATOU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64130
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.7613537,43.2957239,-1.7034634,43.3496644]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64130_procedure_20240928.pdf Procédure
64130_rapport_20240928.pdf Rapport
64130_convention_rejet_step_fontarrabie_2018-2028_20180331.pdf Convention rejet step fontarrabie 2018-2028
64130_liste_annexes_20240928.pdf Liste annexes
64130_liste_sup_20240928.pdf Liste sup
64130_obligations_de_debroussaillement_20221121.pdf Obligations de debroussaillement
64130_plan_sup_20240928.pdf Plan sup
64130_poteau_incendie_controle_20210616.pdf Poteau incendie controle
64130_poteau_incendie_cr_20210511.pdf Poteau incendie cr
64130_poteau_incendie_plan_20220504.pdf Poteau incendie plan
64130_schema_directeur_assainissement_20200612.pdf Schema directeur assainissement
64130_sectorisation_graphique_20240928.pdf Sectorisation graphique
64130_zonage_assainissement_20240928.pdf Zonage assainissement
64130_zonage_pluvial_20200302.pdf Zonage pluvial
64130_zonage_pluvial_notice_20240928.pdf Zonage pluvial notice

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cambo-les-Bains
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-cambolesbains.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : j.lartigau@communaute-paysbasque.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.